Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLUIDNET
THALES ALENIA SPACE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92420839
Date de dépôt :
29/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022

Présentation de la marque FLUIDNET

Déposée le 29 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLUIDNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES ALENIA SPACE FRANCE domicilié(e) 26, avenue Jean-François Champollion - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 725 101 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque FLUIDNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLUIDNET est expirée depuis le 29 mai 2022.

THALES ALENIA SPACE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPACE OPS , SPACEBUS , SPACE GATE , NEOSAT , SOLARBUS , ELiTeBUS , SPACE FLEX , SPACE FLEX


THALES ALENIA SPACE FRANCE, Société par actions simplifiée - 26, avenue Jean-François Champollion - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 414725101


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - Immeuble Visium, 22, avenue Aristide Briand - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Inscription le 24 avril 2006 - Changement de dénomination n°432732 - Publication au BOPI 2006-04-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220098 - Publication au BOPI 2002-05-02

Inscription le 30 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312790 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 24 avril 2006 - Changement de nature juridique n°432731 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 30 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312792 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432730 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 30 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312793 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 30 novembre 2000 - Changement de dénomination n°312791 - Publication au BOPI 2000-11-30

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2012 n°2500050 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-25

Logiciels pour le contrôle de température et de pression.Supports de données informatiques tels que papier ou carton, cartes et listages; imprimés, journaux, périodiques et livres relatifs aux logiciels et programmes.Programmation d'ordinateurs.Elaboration de programmes d'ordinateurs.Consultations professionnelles relatives aux programmes et aux programmations d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.