Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sainte Castille
Thalens

Numéro de dépôt :
4545904
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
Sainte Castille de Thalens

Présentation de la marque Sainte Castille

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par Thalens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainte Castille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est Thalens domicilié(e) 7 T Rue du Général BARBOT - 62144 - CARENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe DELEBARRE domicilié(e) 7 T Rue du Général BARBOT - 62144 - CARENCY - France.

La marque Sainte Castille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4545904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sainte Castille arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

Thalens a également déposé les autres marques suivantes : La Table de la Cordée , La Table de Cocagne


Thalens - 7 T Rue du Général BARBOT - 62144 - CARENCY - France


Monsieur Christophe DELEBARRE - 7 T Rue du Général BARBOT - 62144 - CARENCY - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; tisanes ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.