Déposée le 5 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thalado
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Alga Terra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Thalado domicilié(e) 5 Rue Victor Hugo, BP 49 - 29681 - ROSCOFF cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thalado, Le Comptoir des Algues, M. Bernard DE KERDREL domicilié(e) 5 Rue Victor Hugo, BP 49 - 29681 - ROSCOFF cedex - France.
La marque Alga Terra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thalado, Le Comptoir des Algues, SARL - 5 Rue Victor Hugo, BP 49 - 29681 - ROSCOFF cedex - France
Thalado, Le Comptoir des Algues, M. Bernard DE KERDREL - 5 Rue Victor Hugo, BP 49 - 29681 - ROSCOFF cedex - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591827 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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