Déposée le 23 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THAI DELICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THAI DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THAI DELICES domicilié(e) 3, rue Ampère - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 182 945 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VALLANTIN & Associé domicilié(e) 5/7, rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France.
La marque THAI DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THAI DELICES, Société à responsabilité limitée - 3, rue Ampère - 75017 - PARIS - France - SIREN 533182945
Cabinet VALLANTIN & Associé - 5/7, rue Georges Berger - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 17 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586747 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17
Plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ; produits alimentaires préparés, notamment plats constitué principalement de riz ou nouilles combinées avec des légumes, de la viande et/ou des fruits de mer ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, rouleaux de printemps ; sushi ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; curry ; glaces à rafraîchir ; produits alimentaires préparés ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Services de vente au détail de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades de fruits, fruits confits ; en-cas à base de fruits, salade de légumes, potages, oeufs, produits laitiers, fromage, yaourt, huiles et graisses comestibles, saumon fumé, conserves de viande ou de poisson, plat préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; café, thé, cacao, riz, tapioca, petits pain, rouleaux de printemps, sushi, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), vinaigrette, assaisonnements, épices, curry, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; service de franchisage dans le domaine de la restauration (aide dans l'exploitation ou la direction des affaires et transfert de savoir faire commercial).
Service de livraison, transport, conditionnement et stockage d'aliments, de boissons et de plats cuisinés, notamment de plats de la cuisine thaï, transport et livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Web sur l'Internet ou par voie de télécommunication.
Service de restauration (alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurant à service rapide et permanent (snack-bars), service de bars ; service de traiteurs ; préparation de repas et de plats à emporter ; salon de thé.
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