Déposée le 28 juin 1993 par la société étrangère THAI AGRI FOODS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est la société étrangère THAI AGRI FOODS domicilié(e) 155/1, Moo 1 Theparak Road, Bangsaothong, SAMUTPRAKARN 10540 - Thaïlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque SAVOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THAI AGRI FOODS, Société de droit thaïlandais - 155/1, Moo 1 Theparak Road, Bangsaothong, SAMUTPRAKARN 10540 - Thaïlande
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242589 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 12 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°466726 - Publication au BOPI 2007-12-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32
Renouvellement avec limitation le 3 avril 2013 n°2526372 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-03
Viande (à l'exception des jambons), poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande (à l'exception des jambons) ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, préparations faites de céréales (à l'exception des pâtisseries), pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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