Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
AMS
Numéro de dépôt :
3676606
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque AMS
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2009 par Thaddée MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Thaddée MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait total n°513051 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04