Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLOESCARRES BY ASCALIS
M. Thaddée MULLIEZ

Numéro de dépôt :
4009187
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
ALLOESCARRES BY ASCALIS de Thaddée MULLIEZ

Présentation de la marque ALLOESCARRES BY ASCALIS

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par monsieur Thaddée MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLOESCARRES BY ASCALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Thaddée MULLIEZ domicilié(e) 96 rue Albert Bailly - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme. Stéphanie DUJARDIN domicilié(e) 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque ALLOESCARRES BY ASCALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLOESCARRES BY ASCALIS est expirée depuis le 3 juin 2023.

Thaddée MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : AMS , ELYOS , E3A , GESCA


M. Thaddée MULLIEZ - 96 rue Albert Bailly - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


MATKOWSKA & ASSOCIES, Mme. Stéphanie DUJARDIN - 9 Rue Jacques Prévert - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Matelas à usage médical. Matelas gonflables anti-escarres. Appareils et appareillages médicaux. Appareils et appareillages médicaux à air dynamique. Appareils et appareillages médicaux à composante électronique. Instruments médicaux et chirurgicaux ;

Désinfection et entretien de matelas à usage médical. Désinfection et entretien d'appareils et appareillages à usage médical. Désinfection et entretien d'instruments médicaux et chirurgicaux ;

Mise à disposition (transmission) de ressources informatiques accessibles à distance par un réseau de télécommunications, notamment pour le suivi médical d'un patient ou pour le suivi interne ou externe des affaires.