Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENTITÉ RÉGIONALE
THABOUREY Cécile-Marie agissant au nom et pour le compte de la société “ identité régionale ” en formation

Numéro de dépôt :
3274700
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
19/02/2014
IDENTITÉ RÉGIONALE de THABOUREY Cécile-Marie

Présentation de la marque IDENTITÉ RÉGIONALE

Déposée le 19 février 2004 par THABOUREY Cécile-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « IDENTITÉ RÉGIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est THABOUREY Cécile-Marie agissant au nom et pour le compte de la société “ identité régionale ” en formation domicilié(e) 3 rue de la Nitrière,70100 ARC-LES-GRAY - 70100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THABOUREY CECILE domicilié(e) 3 rue de la Nitrière,70100 ARC-LES-GRAY - 70100 - France.

La marque IDENTITÉ RÉGIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTITÉ RÉGIONALE est expirée depuis le 19 février 2014.


THABOUREY Cécile-Marie agissant au nom et pour le compte de la société “ identité régionale ” en formation - 3 rue de la Nitrière,70100 ARC-LES-GRAY - 70100 - France


THABOUREY CECILE - 3 rue de la Nitrière,70100 ARC-LES-GRAY - 70100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Alimentaires (graisses –) amandes preparées, anchois, beignets aux pommes de terre, beurre, beurre (creme de –), boissons lactées ou le lait prédomine, boudins (charcuterie) bouillons, preparation pour faire des –), champignons conservés, charcuterie, chasse (gibier), chips (pomme de terre), chouchroute, colza (huile de –) comestible, compote de canneberges, compote de pomme, concentrés (bouillons), confits (fruits –), confitures, congelés (fruits –), conserves de fruits, conserves de legumes, conserves de poissons, conserves de viande, consommé coquillage (non vivants). Cornichons, crème (produit laitier) crème fouettée, crevettes grises (non vivantes), crevettes roses (bouquet) (non vivantes), cristallisés (fruits –), crustacés (non vivants), écorces (zestes) de fruits, écrevisses (non vivantes), escargots (oeufs d'–) (pour la consommation) fèves conservées, filets de poissons, flocons de pomme de terre, foie, foie (pâtés de –), fromages, fruits conservés, fruits conservé dans l'alcool, fruits cuits, fruits (gelée de –) fruits (pulpe de –) fruits (salades de –) fruits (tranches de –), gelée comestibles, gibier, graisse (mélanges contenant de la –) pour tartines, graisses comestibles, herbes potagères conservées, homard (non vivants), huiles comestibles, jambon, juliennes (potages), jus vegetaux pour la cuisine képhir, lait, laitiers (produits –), langoustes (non vivantes), lard, légumes conservés, légumes cuits, salade de légumes, légumes séchés, lentilles, huile de maïs, margarines, marmelades, mets à base de poisson, mollusques comestibles (non vivants), moules (non vivante), œufs, oignons, huile d'olive, olives conservées, palourdes (non vivantes), pâtés de foie, produits de la pèche, pois conservés, poisson, poissons conservés, poissons saumurés, pollen, compote de pomme, préparation pour faire des potages, potages, présure, pulpes de fruits, purée de tomates, raisins secs, saindoux, salades de fruits, salade de légumes, salaisons, sardines, saucisses, saucisses panées, saucissons, saumon, thon, huile de tournesol, tranches de fruits, tripes, truffes, viande, viande conservées, viande de porc, pelée de viande, volailles, yaourt, zestes de fruits. humaine, infusions non médicinales, jus de viande, macarons, farine de maïs, flocons de maïs, maïs grillé et éclaté, massepain, mayonnaise, mélasse, mets à base de farine, miel, produits de minoterie, moutarde, muesli, nouilles, farine d'orge, orge égrugé et mondé, pain, pain d'épice, pastille pour confiserie, pâtes à la viande, pâtes de fruits – petits fours, petits pain, farine de pomme de terre, pralines, propolis, quiches, raviolis, sauces pour salades, sauce tomates, semoule, sucreries, tartes, tourtes, vermicelles, jus de viande, pâté à la viande, vinaigre, yaourt glacé. Agrumes, amandes (fruits), arachides (fruits), avoine, baies (fruits), betteraves, blé, blé (issues de –), blé (son de –), ceréales en grain non travaillés, champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée (salade), chicorée (racines de –) citrons, colza (tourteaux de –) concombres, cônes de houblon, coquillages (vivants), courges, couronnes en fleurs naturelles, crustacés (vivants), drêches, ecrevisses (vivantes), fèves fraiches, fleurs naturelles, fleurs naturelles (couronnes en –), fleurs séchées pour la décoration, froment, fruits frais, genevrier (baies de –), grains (céréales), herbes potagères fraîches, homards (vivants), houblon, huîtres (vivantes), issues de blé, laitues, langoustes (vivants) ; legumes frais, lentilles (legumes) fraîches, maïs, marc (residu de fruits), marrons frais, mollusque (vivants), moules (mollusques) (vivantes), noisettes, noix, oeufs de poissons, oignons (legumes) frais olives fraîches, oranges, orge, orties, pâtées, pin (pommes de –), plantes, plantes séchées pour la décoration, poireaux (porreaux), pois frais, poissons (œufs de –), pommes de pin, pomme de terre, racines alimentaires, raisins frais, rhubarbe, riz non travaillé, salades vertes (plantes), seigle, sésame, son de céréales, truffes fraîches. Boissons sans alcool, extrait de fruits sans alcool, boissons non alcoolique, aperitif sans alcool, bières, sirops pour boisson, cocktail sans alcool, eau de seltz, eaux lithinées, jus de fruits, eaux gazeuses, jus de pomme, jus végetaux, limonades, bière de malt, nectars de fruits, orgeat, salse pareille, sodas, sorbets, jus de tomate. Extraits de fruits avec alcool, liqueurs amers, anis, anisette, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cidres, cocktail, eaux de vie, genièvre, hydromel, kirsh, piquette, poiré, spiritueux, vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.