Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THABORA
/
PASCAL RUTLERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASCAL RUTLERE
THABORA SARL

Numéro de dépôt :
1721118
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque PASCAL RUTLERE

Déposée le 20 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) THABORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASCAL RUTLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) THABORA domicilié(e) 6 RUE DES PAPETIERS, 38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2183208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 217 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THABORA SARL domicilié(e) (dossier no 2183208) - France.

La marque PASCAL RUTLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASCAL RUTLERE est expirée depuis le 20 février 2011.

THABORA a également déposé les autres marques suivantes : ARMAND KRIEF , THABORA , CREEZ UN BRACELET A VOTRE IMAGE , Thabora , ALINOX , STELLA MIA , (Marque figurative) , LXS , MONCARAT , YOORUBA


THABORA SARL - 6 RUE DES PAPETIERS, 38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2183208) - France - SIREN 421217241


THABORA SARL - (dossier no 2183208) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2183208 - Publication au BOPI 2000-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273325 - Publication au BOPI 1999-03-08

Inscription le 23 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272686 - Publication au BOPI 1999-02-23

Bijouterie, joaillerie, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;pierres précieuses;autres produits non précieux, à savoir : bijoux fantaisie;services rendus au cours de processus de fabrication du produit; découpage, polissage, revêtement métallique (placage), service de gravure

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.