Déposée le 9 septembre 1992 par TH TWO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LADY ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est TH TWO, domicilié(e) Avenue de l'Artisanat, 10 A 1420 BRAINE L'ALLEUD BELGIQUE - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard-Gabriel LAMOUREUX Avocat à la Cour - France.
La marque LADY ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY ANNE est expirée depuis le 9 septembre 2002.
TH TWO a également déposé les autres marques suivantes : SIR RICHARD , SIR HENRY
TH TWO - Avenue de l'Artisanat, 10 A 1420 BRAINE L'ALLEUD BELGIQUE - Belgique
Gérard-Gabriel LAMOUREUX Avocat à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 16 juin 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°256336 - Publication au BOPI 1998-06-16
Inscription le 22 janvier 1996 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°196227 - Publication au BOPI 1996-01-22
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Horlogerie, Bijouterie Articles de bureau (à l'exception des meubles), papèterie.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises.Vêtements
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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