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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TH. THIOLAT
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SODECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODECA
S.A. TH. THIOLAT

Numéro de dépôt :
92403410
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque SODECA

Déposée le 30 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) TH. THIOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SODECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TH. THIOLAT domicilié(e) 5, rue Roger Dion, 41000 BLOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SODECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODECA est expirée depuis le 30 janvier 2002.


S.A. TH. THIOLAT - 5, rue Roger Dion, 41000 BLOIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Services de découpage à façon, notamment de carton