(Marque figurative)

TH. GRIMMEISEN (S.A.)

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) TH. GRIMMEISEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TH. GRIMMEISEN domicilié(e) 5, passage Piver, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370168.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 1996.

TH. GRIMMEISEN a également déposé les autres marques suivantes : SPRING COURT HOUSE COLOURS , S SPRING COURT FAIR PLAY , SPRING COURT , SPRING COURT , SPRING CUIR , (Marque figurative) , FAIR-PLAY AEQUITAS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)