MULTINET
Présentation de la marque MULTINET
Déposée le 7 juillet 1992 par TGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MULTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTINET est expirée depuis le 7 juillet 2002.
TGV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261382 - Publication au BOPI 1998-09-07
Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261381 - Publication au BOPI 1998-09-07
Inscription le 15 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201127 - Publication au BOPI 1996-05-15
Inscription le 15 mai 1996 - Changement de dénomination n°201128 - Publication au BOPI 1996-05-15
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28