Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les 3 Romanes
SAS TGV

Numéro de dépôt :
4665493
Date de dépôt :
10/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2030
Les 3 Romanes de TGV

Présentation de la marque Les 3 Romanes

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TGV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les 3 Romanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TGV domicilié(e) 10 Rue de l'Abbé Bergey - 33330 - ST EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TGV, Monsieur JEAN-CLAUDE FABRIS domicilié(e) 10 Rue de l'Abbé Bergey - 33330 - ST EMILION - France.

La marque Les 3 Romanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les 3 Romanes arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

TGV a également déposé les autres marques suivantes : MULTINET


SAS TGV - 10 Rue de l'Abbé Bergey - 33330 - ST EMILION - France


SAS TGV, Monsieur JEAN-CLAUDE FABRIS - 10 Rue de l'Abbé Bergey - 33330 - ST EMILION - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Bières ; boissons à base de fruits ; préparations pour faire des boissons ; sodas.