Déposée par voie électronique le 19 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T.G.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TGS domicilié(e) LIEU DIT, 21 LE BOIS RAYNAUD, 87700 - 87700 - ST MARTIN LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 591 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TGS, M. jean GAILLARD domicilié(e) LIEU DIT, 21 LE BOIS RAYNAUD, 87700 - 87700 - ST MARTIN LE VIEUX - France.
La marque T.G.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.G.S. est expirée depuis le 19 novembre 2024.
TGS a également déposé les autres marques suivantes : Elevastor , AFTILOG
TGS, SAS - LIEU DIT, 21 LE BOIS RAYNAUD, 87700 - 87700 - ST MARTIN LE VIEUX - France - SIREN 441591294
TGS, M. jean GAILLARD - LIEU DIT, 21 LE BOIS RAYNAUD, 87700 - 87700 - ST MARTIN LE VIEUX - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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