Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scalaire l'entretien à la perfection
TGP SA

Numéro de dépôt :
98763973
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque Scalaire l'entretien à la perfection

Déposée le 8 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scalaire l'entretien à la perfection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TGP domicilié(e) ZA de la Gare, 13210 Saint Rémy de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GOYARD Service Juridique TGP SA - France.

La marque Scalaire l'entretien à la perfection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scalaire l'entretien à la perfection est expirée depuis le 8 décembre 2008.

TGP a également déposé les autres marques suivantes : INJECTA , BIOHIVER , EASYSALT , SEASON , PULSAR , TOUT EN 1 , TOUT'ACTIONS , BIOTOP , ZEOSTAR , BIOCIL


TGP SA - ZA de la Gare, 13210 Saint Rémy de Provence - France - SIREN 321850984


Nathalie GOYARD Service Juridique TGP SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Couleurs, laques, vernis Peintures, préservatifs contre la rouille et contre la corrosion ; Matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles ou en poudre à peindre ; Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.