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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TGP
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BIOCIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOCIL
TGP SA

Numéro de dépôt :
99823100
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2009

Présentation de la marque BIOCIL

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TGP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TGP domicilié(e) ZA de la Gare, 13210 Saint Rémy de Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 850 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie GOYARD Service Juridique TGP SA - France.

La marque BIOCIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCIL est expirée depuis le 4 novembre 2009.

TGP a également déposé les autres marques suivantes : INJECTA , BIOHIVER , EASYSALT , SEASON , Scalaire l'entretien à la perfection , PULSAR , TOUT EN 1 , TOUT'ACTIONS , BIOTOP , ZEOSTAR


TGP SA - ZA de la Gare, 13210 Saint Rémy de Provence - France - SIREN 321850984


Nathalie GOYARD Service Juridique TGP SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Produits chimiques, notamment produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau, matière filtrante minérale et végétale, produits chimiques destinés au traitement de l'eau. Traitement de l'eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.