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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TGN 409
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O'SOEZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

O'SOEZ
TGN 409 Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3489269
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/03/2017
O\'SOEZ de TGN 409

Présentation de la marque O'SOEZ

Déposée le 20 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TGN 409 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « O'SOEZ »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TGN 409 domicilié(e) 21 montée des Soldats,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 337 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'SOEZ est expirée depuis le 20 mars 2017.

TGN 409 a également déposé les autres marques suivantes : LA FA MI , O'SOEZ , MI , LAFAMI , MI 1001 , LAFAMI


TGN 409 Société à Responsabilité Limitée - 21 montée des Soldats,69300 CALUIRE ET CUIRE - 69300 - France - SIREN 492337316


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montres ; porte-clés de fantaisie, statues ou figurines (statuettes en métaux précieux) ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.