Déposée le 9 mai 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TGFA Marc LABAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ML MARC LABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TGFA Marc LABAT domicilié(e) 94 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 476 483 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc Labat TGFA Marc LABAT domicilié(e) 94 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque ML MARC LABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML MARC LABAT est expirée depuis le 9 mai 2015.
Eurl TGFA Marc LABAT - 94 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 412476483
Monsieur Marc Labat TGFA Marc LABAT - 94 rue du Temple,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages. Monnaie objet d'art en métaux précieux, coffret à bijoux, ou boites en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte clefs de fantaisie, statue ou figurine, en métaux précieux, ou étuis à cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrin pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Cuir et imitation du cuir, peaux, d'animaux, malles valises, parapluies, parasol et cannes, fouet et sellerie. Portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux sac à main, à dos, à roulettes, sac d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage d'écoliers, coffret destinés à contenir des affaires de toilette, collier ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sac ou sachets, (enveloppe, pochettes) pour l'emballage (cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir ceinture (habillement) fourrures (vêtements), gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski, de sport, couches en matière textiles, sous vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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