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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TGD
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Orties
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Orties
TGD, SAS

Numéro de dépôt :
4336469
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/02/2027
Orties de TGD

Présentation de la marque Orties

Déposée le 9 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Orties » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TGD domicilié(e) RDC, 24 Rue rodier - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 448 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TGD, M. Benady Thomas domicilié(e) RDC, 24 Rue rodier - 75009 - PARIS - France.

La marque Orties a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orties arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


TGD, SAS - RDC, 24 Rue rodier - 75009 - PARIS - France - SIREN 822448767


SAS TGD, M. Benady Thomas - RDC, 24 Rue rodier - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.