Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANICOURSES
TG Diff SARL

Numéro de dépôt :
96625226
Date de dépôt :
09/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2006

Présentation de la marque ORGANICOURSES

Déposée le 9 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TG Diff auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORGANICOURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TG Diff domicilié(e) chemin des Planches, 01600 TREVOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TG Diff - France.

La marque ORGANICOURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANICOURSES est expirée depuis le 9 mai 2006.


TG Diff SARL - chemin des Planches, 01600 TREVOUX - France


TG Diff - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) - Produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes, bandes rubans) pour la papeterie ou le ménage Cartonnages, imprimés, journaux, blocs (papeterie), brochures.Calendriers.Etiquettes non en tissus, prospectus.Publications, affiche, porte-affiche en papier ou en carton.Livres manuels.Publicité Distribution de prospectus, d'échantillons.Reproduction de documents.Promotion des ventes pour le compte des tiers.Annonces publicitaires.Courrier publicitaire diffusion de matériel publicitaire (tracts) prospectus, imprimés, échantillons, documentation publicitaire, opinion (sondage d') publication de textes publicitaires (diffusion d'annonces) publication de texte.Location d'espaces publicitaires affichage, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Mise à jour de documentation publicitaire, agences d'informations commerciales, agence de publicité.Services d'abonnements de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Impression en offset, imprimerie, photocomposition, photographie, plans, sérigraphie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.