Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACETAIA DI TERGA
TG BRANDS

Numéro de dépôt :
4524965
Date de dépôt :
13/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2029
ACETAIA DI TERGA de TG BRANDS

Présentation de la marque ACETAIA DI TERGA

Déposée par voie électronique le 13 février 2019 par TG BRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACETAIA DI TERGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est TG BRANDS domicilié(e) 2 Rue Léonard de Vinci - 33700 - Mérignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, Monsieur François Frassati domicilié(e) 19 avenue du Président John Fitzgerald Kennedy - 33695 - Mérignac cedex - France.

La marque ACETAIA DI TERGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACETAIA DI TERGA arrivera à expiration en date du 13 février 2029.


TG BRANDS - 2 Rue Léonard de Vinci - 33700 - Mérignac - France


Fidal, Monsieur François Frassati - 19 avenue du Président John Fitzgerald Kennedy - 33695 - Mérignac cedex - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Fruits et légumes conservés, y compris fruits confits conservés ; légumes conservés dans le vinaigre ; Fruits et légumes séchés, congelés, cuits ; Gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses à usage culinaire, huile d'olive ;

Thés et tisanes autres qu'à usage médicinal ; miels ; épices ; condiments, notamment moutarde, câpres, vinaigres, sauces et autres condiments, vinaigres aromatisés, vinaigre de vin, vinaigre de fruits, vinaigres balsamiques, et notamment produits à base de vinaigre balsamique tels que vinaigres aromatisés, vinaigres infusés ou vinaigres à râper ; pâtisseries, confiseries, sucreries, biscuits, gâteaux.