Déposée par voie électronique le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TFChem
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ArbutiMim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-49 du 4 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TFChem domicilié(e) Voie de l'innovation, Pharma Parc II - 27100 - VAL DE REUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 206 837 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TFChem, Mme Deliencourt Géraldine domicilié(e) Voie de l'innovation, Pharma Parc II - 27100 - VAL DE REUIL - France.
La marque ArbutiMim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3687758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TFChem, SAS - Voie de l'innovation, Pharma Parc II - 27100 - VAL DE REUIL - France - SIREN 499206837
TFChem, Mme Deliencourt Géraldine - Voie de l'innovation, Pharma Parc II - 27100 - VAL DE REUIL - France
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2019 n°2718369 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; compositions extinctrices ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical.
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