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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION
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SANS AUCUN DOUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANS AUCUN DOUTE
TF1 PRODUCTION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE A ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
94531596
Date de dépôt :
03/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2024

Présentation de la marque SANS AUCUN DOUTE

Déposée le 3 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS AUCUN DOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque SANS AUCUN DOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANS AUCUN DOUTE est expirée depuis le 3 août 2024.

TF1 PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : YAGAN PRODUCTIONS , SECONDE CHANCE , RETOUR A LA CASE DEPART , ON PEUT CHANGER D'AVIS , LA NUIT DU BETISIER , LE MEILLEUR RELOOKEUR , PETITS SECRETS ENTRE VOISINS , DEUXIEME CHANCE , BEBES CHATS LES 100 PREMIERS JOURS DE LEUR VIE , BEBES CHIENS LES 100 PREMIERS JOURS DE LEUR VIE


TF1 PRODUCTION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE A ASSOCIÉ UNIQUE - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 352614663


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2004 n°2270097 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Inscription le 24 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513636 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Inscription le 24 décembre 2009 - Changement de dénomination n°513637 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-24

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2014 n°2554304 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-27

Communications, notamment relations avec la presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision; transmission de sons et d'images par satellites; collection d'informations.Education et divertissements, notamment radiophoniques ou télévisés publication et édition de livres, de journaux et de revues; production de films; location de postes de radio et de télévision; organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissement.Publicité et affaires - Compilations d'informations

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.