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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION
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LES ANNEES PROVOC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES ANNEES PROVOC
TF1 PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95578680
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2025

Présentation de la marque LES ANNEES PROVOC

Déposée le 3 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEES PROVOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 663 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LES ANNEES PROVOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ANNEES PROVOC arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

TF1 PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : YAGAN PRODUCTIONS , SECONDE CHANCE , RETOUR A LA CASE DEPART , ON PEUT CHANGER D'AVIS , LA NUIT DU BETISIER , LE MEILLEUR RELOOKEUR , PETITS SECRETS ENTRE VOISINS , DEUXIEME CHANCE , BEBES CHATS LES 100 PREMIERS JOURS DE LEUR VIE , BEBES CHIENS LES 100 PREMIERS JOURS DE LEUR VIE


TF1 PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 352614663


INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2005 n°2284989 - Publication au BOPI 2005-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Inscription le 14 octobre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°633289 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-14

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2015 n°2584525 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-17

Publicité et affaires commerciales.Communications, notamment relations avec la presse, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision; transmission de sons et d'images par satellites ou autres modes de transmission.Education et divertissements, notamment radiophoniques ou télévisés; publication et édition de livres, de journaux et de revues; production de spectacles, de films; locations de films, d'enregistrements phonographiques, radiophoniques ou télévisés; organisation de jeux et concours en matière d'éducation ou de divertissements

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.