Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MERVEILLEUX VILLAGE DE NOËL
TF1 PRODUCTION

Numéro de dépôt :
4409600
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
LE MERVEILLEUX VILLAGE DE NOËL de TF1 PRODUCTION

Présentation de la marque LE MERVEILLEUX VILLAGE DE NOËL

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par TF1 PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MERVEILLEUX VILLAGE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est TF1 PRODUCTION domicilié(e) 1 Quai du point du jour - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Anaïs DUVIVIER-VARNIER domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE MERVEILLEUX VILLAGE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MERVEILLEUX VILLAGE DE NOËL arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

TF1 PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ROMÉO & JULIETTE de la Haine à l'Amour , YAGAN PRODUCTIONS , RETOUR A LA CASE DEPART , ON PEUT CHANGER D'AVIS , LA NUIT DU BETISIER , LE MEILLEUR RELOOKEUR , PETITS SECRETS ENTRE VOISINS , QUAI SUD , SECONDE CHANCE , SACREE SOIREE


TF1 PRODUCTION - 1 Quai du point du jour - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France


INLEX IP EXPERTISE, Madame Anaïs DUVIVIER-VARNIER - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Services de communications audiovisuelles, radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision, de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; communication par terminaux d'ordinateurs. Services de téléchargement d’émissions radiophoniques, émissions télévisées; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision; Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d’oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de diffusion de programmes vidéo. Services de fourniture d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites web de musique numérique sur Internet; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique ;

Divertissements radiophoniques et télévisés sur tout support à savoir téléviseur, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant personnel, téléphone mobile, réseaux informatiques, Internet; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; édition et publication de grilles de programmes télévisés relayés sur des réseaux sociaux; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; service de production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte). Montage de bande vidéo; rédaction de scénarios; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Location d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de postes de radio et de télévision, d'appareils audio et vidéo, de cameras, de baladeurs, baladeurs vidéo. Location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels; consultations en matière d'audiovisuel à savoir consultations en matière de production d’émissions de télévision; publications de programmes de télévision sur des sites internet et des réseaux sociaux. Consultations professionnelles en matière de production et réalisation de programmes vidéo. Location de tout appareil et instrument audiovisuel. Mise à disposition de musique numérique non téléchargeable sur Internet; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine de la musique.