Marque enregistrée - Marque en vigueur

KIKOUMBA
TF1 PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4250141
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2026
KIKOUMBA de TF1 PRODUCTION

Présentation de la marque KIKOUMBA

Déposée le 17 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KIKOUMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque KIKOUMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIKOUMBA arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

TF1 PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : ROMÉO & JULIETTE de la Haine à l'Amour , YAGAN PRODUCTIONS , SECONDE CHANCE , RETOUR A LA CASE DEPART , ON PEUT CHANGER D'AVIS , LA NUIT DU BETISIER , LE MEILLEUR RELOOKEUR , PETITS SECRETS ENTRE VOISINS , DEUXIEME CHANCE , QUAI SUD


TF1 PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 352614663


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, télécommandes, ordinateurs, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, CD ROM, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs. Dessins animés, films d'animation. Fichiers téléchargeables sur Internet. Éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, Smartphones. Enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo. Logiciels de jeu téléchargeables ; logiciels de jeu vidéo. Applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, Smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial. Logiciels informatiques ; jeux informatiques. Logiciels de messagerie instantanée ; logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications ; logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes.

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; albums, livres, livres illustrés, livres pour enfants, bandes dessinés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers ; fascicules ; manuels ; brochures promotionnelles ; publications imprimées ; magazines ; revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; articles pour reliures ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; affiches ; cartes postales, cartes de voeux, décalcomanies ; dessins ; images ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; photographies ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de crédit (non magnétiques) ; guide de programmes de télévision et de radio. Serviettes en papier pour le visage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique, filtres à café en papier. Papeterie à savoir carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, autocollants, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, stylos-feutres, crayons, stylos, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, liquides correcteurs, coupe-papier, porte-mine, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemises à rabats, cartes géographiques ; bobines pour rubans encreurs ; machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles], machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, tableaux magnétiques [articles de bureau] ; matériel pour les artistes, pinceaux.

Cuir et imitations du cuir, produits en cuir à savoir serviettes [maroquinerie], porte-documents, sacs d'écolier, sacs de voyage, trousses de voyage [maroquinerie], porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, étuis pour clés [maroquinerie], étuis à lunettes, sacs à main, porte-monnaie ; malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols et cannes ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; bagagerie et maroquinerie toutes matières dont sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, housse de téléphone, housse de tablette, housse d'ordinateur ; valises, trousses de voyage, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; colliers, laisses et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; gibecières, sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs-housses pour chaussures pour le voyage ; housses de parapluie ou de parasols ; trousses à maquillage, cabas, boîtes à chapeaux en cuir, sacs de sport, sacs d'alpinistes, serviettes d'écoliers, cartables, filets à provisions, sacoches à outils vides, bourses,, porte-musique, sacoches de ceinture, sacs, sachets en cuir pour l'emballage, sacs à vélo, pochettes pour l'emballage en cuir, ombrelles, fourreaux de parapluies ; cannes de parapluies ; pochettes pour sacs à main, bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; couvertures en peaux (fourrures).

Linge de bain à savoir serviettes de bain, serviette de toilette en textile, gants de toilette ; linge de table à savoir nappes, serviettes autres qu'en papier ; linge de lit à savoir taies d'oreillers, housses d'oreillers, housse de traversin, housses de couettes, draps, draps housses, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, jetés de lit, dessus de lit, doublures, édredons, enveloppes de matelas. Linge de maison ; linge de table non en papier ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doubles rideaux, mouchoirs [autres qu'en papier], mouchoirs de poche en matières textiles, essuie-mains en matières textiles.

Vêtements, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements ; slips ; pyjamas, robes de chambre, peignoirs, y compris les peignoirs de bain ; chandails, jupes, robes, pantalons, cardigans ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; vestes, gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux, manteaux imperméables, chemiserie, sarongs ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; sweat-shirts ; shorts ; bermudas ; layettes, écharpes, cravates, noeuds papillon ; foulards, gants (habillement), mitaines ; chapellerie à savoir chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets, y compris les bonnets de bain ; bonneterie ; bandanas ; bandeaux pour la tête [habillement], barrettes (bonnets) ; turbans ; couvre-oreilles (habillement) ; tours de cou ; cache-cou, cache-nez, cache-col ; lavallières, pochettes (habillement) ; ceintures (habillement) ; ceintures en cuir [habillement], ceintures en tissu [habillement] ; bretelles ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir souliers, pantoufles, chaussons, mocassins, escarpins, bottes, bottines, chaussures de sport, chaussures de plage, chaussures de ski, sabots (chaussures), espadrilles, sandales y compris les sandales de bain ; semelles pour chaussures ; antidérapants pour chaussures ; tiges de bottes ; caleçons, y compris les caleçons de bain, maillots, y compris les maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; shorts de sport ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, vêtements en fourrure ; vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, pardessus ; trench coats ; blousons ; pèlerines ; capuchons (vêtements) ; pelisses ; vareuses ; ponchos ; costumes ; costumes de mascarade ; uniformes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; déguisements (habillement).

Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; bassins gonflables pour activités de loisirs ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; trottinettes ; housses adaptées pour patins à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; bulles de savon [jouets] ; cages de football ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; sacs gonflables rebondissants ; boules à neige ; bracelets pour le sport ; dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs ; brassards de natation ; ceintures de natation ; flotteurs de natation pour les loisirs ; flotteurs en mousse pour la natation ; flotteurs gonflables pour la natation ; gilets de natation ; jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage ; tentes [jeux] ; masques de déguisement.

Service de publicité et informations d'affaires ; gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire tracts, prospectus, imprimés, échantillons, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données, à savoir d'enregistrement, de transcription et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non, sur supports correspondants disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments d'enseignement, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, appareils de radio, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, télécommandes, ordinateurs, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication, appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, CD ROM, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones, supports d'enregistrement magnétiques, dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision, guides électroniques de programmes de télévision et de radio, appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision, appareils et instruments de télévision interactive, écrans de télévision, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs à savoir DVD interactifs, logiciels interactifs, CD ROM interactifs, disques compacts interactifs et logiciels de divertissement interactifs, satellites à usage scientifique et de télécommunication, programmes informatiques, logiciels, téléviseurs, dessins animés, films d'animation, fichiers téléchargeables sur Internet, éléments graphiques et sonneries téléchargeables pour téléphones mobiles, téléphones portables, téléphones cellulaires, Smartphones, enregistrements audio, enregistrements sonores, enregistrements vidéo, logiciels de jeu téléchargeables, logiciels de jeu vidéo, applications logicielles pour téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, tablettes, Smartphone et autres ordinateurs portables ou dispositifs de communications à savoir applications logicielles pour l'envoi à des tiers de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial, logiciels informatiques, jeux informatiques, logiciels de messagerie instantanée, logiciels de communication pour l'échange électronique de données, contenu audio et vidéo, images et graphismes via des réseaux informatiques, mobiles, sans fil et de télécommunications, logiciels pour le traitement des images, des graphismes, du contenu audio et vidéo et de textes, papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, albums, livres, livres illustrés, livres pour enfants, bandes dessinés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, fascicules, manuels, brochures promotionnelles, publications imprimées, magazines, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, articles pour reliures, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], affiches, cartes postales, cartes de voeux, décalcomanies, dessins, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres), produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie, photographies, clichés, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), guide de programmes de télévision et de radio, serviettes en papier pour le visage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, linge de table en papier, nappes en papier, serviettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, filtres à café en papier, papeterie à savoir carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, autocollants, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, stylos-feutres, crayons, stylos, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, fournitures scolaires, agrafes de bureau, punaises, liquides correcteurs, coupe-papier, porte-mine, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, cartes géographiques, bobines pour rubans encreurs, machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles], machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif, tableaux magnétiques [articles de bureau], matériel pour les artistes, pinceaux, cuir et imitations du cuir, produits en cuir à savoir serviettes [maroquinerie], porte-documents, sacs d'écolier, sacs de voyage, trousses de voyage [maroquinerie], porte-cartes (portefeuilles), portefeuilles, étuis pour clés [maroquinerie], étuis à lunettes, sacs à main, porte-monnaie, malles, mallettes et valises, parapluies, parasols et cannes, peaux d'animaux, fouets et sellerie, bagagerie et maroquinerie toutes matières dont sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs à dos, housse de téléphone, housse de tablette, housse d'ordinateur, valises, trousses de voyage, coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, colliers, laisses et habits pour animaux, muselières, selles, canne-sièges, gibecières, sacoches pour porter les enfants, sacs-housses pour vêtements pour le voyage, sacs-housses pour chaussures pour le voyage, housses de parapluie ou de parasols, trousses à maquillage, cabas, boîtes à chapeaux en cuir, sacs de sport, sacs d'alpinistes, serviettes d'écoliers, cartables, filets à provisions, sacoches à outils vides, bourses,, porte-musique, sacoches de ceinture, sacs, sachets en cuir pour l'emballage, sacs à vélo, pochettes pour l'emballage en cuir, ombrelles, fourreaux de parapluies, cannes de parapluies, pochettes pour sacs à main, bandoulières (courroies) en cuir, cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir, couvertures en peaux (fourrures), linge de bain à savoir serviettes de bain, serviette de toilette en textile, gants de toilette, linge de table à savoir nappes, serviettes autres qu'en papier, linge de lit à savoir taies d'oreillers, housses d'oreillers, housse de traversin, housses de couettes, draps, draps housses, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couverture de lit, couvertures de voyage, couvre-lits, jetés de lit, dessus de lit, doublures, édredons, enveloppes de matelas, linge de maison, linge de table non en papier, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, doubles rideaux, mouchoirs [autres qu'en papier], mouchoirs de poche en matières textiles, essuie-mains en matières textiles, vêtements, vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, slips, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, y compris les peignoirs de bain, chandails, jupes, robes, pantalons, cardigans, pull-overs, tricots (vêtements), débardeurs, gilets, vestes, gabardines (vêtements), imperméables, manteaux, manteaux imperméables, chemiserie, sarongs, chemises, chemisettes, tee-shirts, sweat-shirts, shorts, bermudas, layettes, écharpes, cravates, noeuds papillon, foulards, gants (habillement), mitaines, chapellerie à savoir chapeaux, casquettes, visières (chapellerie), bérets, bonnets, y compris les bonnets de bain, bonneterie, bandanas, bandeaux pour la tête [habillement], barrettes (bonnets), turbans, couvre-oreilles (habillement), tours de cou, cache-cou, cache-nez, cache-col, lavallières, pochettes (habillement), ceintures (habillement), ceintures en cuir [habillement], ceintures en tissu [habillement], bretelles, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir souliers, pantoufles, chaussons, mocassins, escarpins, bottes, bottines, chaussures de sport, chaussures de plage, chaussures de ski, sabots (chaussures), espadrilles, sandales y compris les sandales de bain, semelles pour chaussures, antidérapants pour chaussures, tiges de bottes, caleçons, y compris les caleçons de bain, maillots, y compris les maillots de bain, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, shorts de sport, vêtements imperméables, vêtements en polaire, vêtements en fourrure, vêtements en cuir, vêtements en imitation du cuir, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons, pardessus, trench coats, blousons, pèlerines, capuchons (vêtements), pelisses, vareuses, ponchos, costumes, costumes de mascarade, uniformes, blouses, tabliers (vêtements), combinaisons (vêtements), déguisements (habillement), jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines, jouets en peluches, animaux rembourrés en tant que jouets, bassins gonflables pour activités de loisirs, blocs de construction [jouets], cartes à jouer, jeux de société, puzzles, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures, raquettes et balles de jeu, skis et fixations de ski, palmes pour nageurs, patins à roulettes, planches à roulettes, trottinettes, housses adaptées pour patins à roulettes, planches pour le surfing, armes d'escrime, gants de boxe, de base-ball, de golf, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et sucreries), objets de cotillon, cerfs-volants, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons, engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement, jouets pour animaux domestiques, bulles de savon [jouets], cages de football, casse-tête [jeux], cerfs-volants, cotillons en papier, chapeaux de cotillon en papier, masques de déguisement, confettis, figurines [jouets], figurines d'action [jouets], figurines articulées, figurines de collection en tant que jouets, personnages de jeu, personnages articulés [jouets], jouets gonflables, jouets parlants, jouets pour la baignade, marionnettes rembourrées, personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas, poupées chiffon, poupées parlantes, sacs gonflables rebondissants, boules à neige, bracelets pour le sport, dispositifs de flottaison sous la forme de planches de natation pour les loisirs, brassards de natation, ceintures de natation, flotteurs de natation pour les loisirs, flotteurs en mousse pour la natation, flotteurs gonflables pour la natation, gilets de natation, jeux automatiques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos, jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage, tentes [jeux], masques de déguisement.

Services de télécommunications ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; services de diffusion et de transmission de programmes de télévision, de dessins animés et de films d'animation. Emissions radiophonique ou télévisées ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission de messages, modems ; services de transmission de données. Échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes et de textes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, services de courrier électronique et de messagerie sécurisée. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision ou émissions de télévisions et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; services de téléphonie mobile.

Divertissement ; divertissement télévisé sur tout support, à savoir télévision, radio, ordinateur, baladeur, baladeur vidéo, assistant numérique personnel, téléphone mobile et réseaux informatiques ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement notamment fournis via l'Internet ; activités sportives et culturelles ; production et publication de textes (autres que matériel publicitaire), illustrations, livres, revues, journaux, périodiques, magazines ; publications de tous types et sous toutes formes (excepté à usage publicitaire) y compris publications électroniques et numériques (excepté à usage publicitaire), supports audio et visuels, multimédias (sous forme de textes numérisés et/ou d'images, fixes ou animées), jeux, en particulier services de jeux vidéos et de jeux informatiques ; édition et publication de programmes télévisés rendus disponibles sur des réseaux sociaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux (divertissements) ; direction et production de programmes d'actualités, d'informations, programmes télévisés de divertissement, programmes audio, visuels et multimédias (informatisation de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à des fins interactives ou non ; production de divertissements sous forme de séries télévisées. Services de production d'animation ; services de production de divertissements télévisés ; services de production de dessins animés et de films d'animation ; services de production et d'édition musicales, production artistique et location de films et cassettes y compris cassettes vidéo, et plus généralement de supports audiovisuels et supports multimédias en tous genres (disques interactifs, disques compacts) ; services de ludothèques à savoir services d'animations ludiques (divertissements) ; rédaction de scénarios ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; services d'enregistrement sur bandes vidéo ; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ; services de jeux informatiques en ligne (par le biais d'un réseau de communication), services de jeux d'argent et de jeux ; consultations en matière d'audiovisuel ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; publication électronique de livres et périodiques en ligne, par le biais d'un réseau social ; publication d'informations, messages, contenu vidéo, photographies et programmes télévisés sur des sites Internet et des réseaux sociaux ; micro édition ; consultation professionnelle dans le domaine de la production et de la direction de programmes vidéo ; location d'appareils et instruments audiovisuels ; fourniture d'informations dans le domaine de la musique ; fourniture de musique en ligne non téléchargeable par le biais de l'Internet ; fourniture en ligne de publications électroniques ; fourniture d'informations dans le domaine du divertissement, de la musique et du divertissement plus généralement ; organisation de spectacles musicaux et vidéo ; représentations musicales et vidéo.

Services de concession de licences de marques, concession de licences de logiciels ; exploitation de droits de propriété industrielle et droits d'auteur par le biais de l'octroi de licences, administration juridique de licences, octroi de licences de droits de propriété industrielle ; concession de licences de films, d'émissions télévisées et de vidéos.