TF1 PRODUCTION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE
Numéro de dépôt :
3917644
Date de dépôt :
03/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2022
Présentation de la marque COUP DE FOUDRE AU PROCHAIN VILLAGE
Déposée le 3 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUP DE FOUDRE AU PROCHAIN VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque COUP DE FOUDRE AU PROCHAIN VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TF1 PRODUCTION, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 352614663
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers électriques, électroniques ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ou audiovisuelles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images, de modulation ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs (appareils d'éclairage), autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmission ; terminaux numériques, répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur consoles de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques ; supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques ; radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; écrans de télévision ; logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; appareils et instruments électroniques interactifs ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; téléviseurs ; terminaux de contrôle d'accès ; boîtiers de connexions, connecteurs, écrans (retransmission, projection) ; vidéo-téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; câbles à fibre optique et câbles optiques ; batteries et piles ; batteries électriques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord). Dessins animés.
Papier, carton (bruts, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; bulletins (imprimés), tickets (billets), reçus (imprimés) de jeux, de jeux d'argent, de hasard, de paris, loterie et pronostics sportifs ; revues, journaux, magazines ; produits en matière plastiques ou en papier pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films, feuilles, enveloppes et pochettes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés, livres pour enfants, bandes dessinés, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en papier, couche-culotte en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies ; sachets en papier pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales ; autocollants.
Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles, figurines jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, tapis et chaussures ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux vidéos ; jeux de hasard, d'argent, matériels de jeux et notamment roues de loteries et appareils de tirage.
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