TF1 PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1324853
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2025
Présentation de la marque ALMA
Déposée le 27 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 PRODUCTION domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 614 663 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque ALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324853.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TF1 PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92656 - BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - France - SIREN 352614663
INLEX IP EXPERTISE, Mme LE BOEUF-PONCHEL MATHILDE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2005 n°2297850 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152549 - Publication au BOPI 1992-12-08
Renouvellement avec limitation n°2293883 - Publication au BOPI 2006-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10
Inscription le 5 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417597 - Publication au BOPI 2005-09-05
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°358076 - Publication au BOPI 2002-10-28
Inscription le 5 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174407 - Publication au BOPI 1994-07-05
Inscription le 13 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264424 - Publication au BOPI 1998-10-13
Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°358075 - Publication au BOPI 2002-10-28
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2005 n°2054435 - Publication au BOPI 2005-09-27
Inscription le 4 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°630450 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04
Inscription le 4 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630449 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-04
Renouvellement avec limitation le 20 avril 2015 n°2584613 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-04-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Inscription le 2 mai 2016 - Transmission partielle de propriété;Erratum n°668792 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-02
Appareils et instruments. Photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. ; Services de divertissements, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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