TF1 ENTREPRISES Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3640271
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
Présentation de la marque BATOLE
Déposée le 30 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISESs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BATOLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISESs domicilié(e) 305, Avenue le Jour se lève,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TF1 ENTREPRISES Société par actions simplifiée unipersonnelle - 305, Avenue le Jour se lève,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 334150810
INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Inscription le 12 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°679718 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques d'ordinateurs, appareils et instruments photographiques, cinématographiques et d'enseignement, supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, supports d'enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, base de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils de télévision par câble et par satellite.
Jeux, jouets ; cartes à jouer ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Services d'organisation de loteries, jeux d'argent, jeux de hasard, tombolas, tirage au sort ; organisation de concours en matière de divertissements ou d'éducation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou télévisuels ; divertissements par multimédia ou informatiques ; divertissements par multimédia et Internet ; production d'émission de radio ou de télévision ; organisation et production de spectacles ; publication de textes (autres que de textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non.
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