Déposée le 10 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOUS ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISES domicilié(e) 305 Avenue le Jour se lève,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque TOUS ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée - 305 Avenue le Jour se lève,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 334150810
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Instruments de musique ; sifflets ; accordéons ; becs d'instruments de musique ; bandes musicales ; embouchures d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; flûtes ; souffleries d'instruments de musique ; boîtes à musique ; carillons ; clairons ; clochettes ; cymbales ; guitares ; harmonicas ; instruments de musique électroniques ; claviers d'instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pianos ; orgues ; synthétiseurs musicaux ; tambours ; tam-tams ; trombones ; trompettes ; violons ; xylophones.
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