Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVONS LES SOURIS
TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3132163
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
SAUVONS LES SOURIS de TF1 ENTREPRISES

Présentation de la marque SAUVONS LES SOURIS

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVONS LES SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISES domicilié(e) 305, avenue le Jour se Lève, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque SAUVONS LES SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVONS LES SOURIS est expirée depuis le 19 novembre 2011.

TF1 ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PREMIER JEU POUR DEVENIR STAR , FEVER PITCH , SIFLOOT , VOCAL INTELLIGENT PIN'S , DINO PIN'S MAGNET , FORMULE SPORT , DINO PIN'S , PIN'S AIMANT , STUDIO TF1


TF1 ENTREPRISES, Société par Actions Simplifiée - 305, avenue le Jour se Lève, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 334150810


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ; publications ; revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, cartes à jouer) ; produits de l'imprimerie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à pré-paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires) , d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) , de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) , de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de jeux, organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; Service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.