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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TF1 ENTREPRISES
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CHASSE CROISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHASSE CROISE
TF1 ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96640619
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2006

Présentation de la marque CHASSE CROISE

Déposée le 5 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) TF1 ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHASSE CROISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TF1 ENTREPRISES domicilié(e) 305 Avenue Le Jour se Lève, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque CHASSE CROISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHASSE CROISE est expirée depuis le 5 septembre 2006.

TF1 ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE PREMIER JEU POUR DEVENIR STAR , FEVER PITCH , SIFLOOT , VOCAL INTELLIGENT PIN'S , DINO PIN'S MAGNET , FORMULE SPORT , DINO PIN'S , PIN'S AIMANT , STUDIO TF1


TF1 ENTREPRISES, Société Anonyme - 305 Avenue Le Jour se Lève, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 334150810


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273107 - Publication au BOPI 1999-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Tous supports d'enregistrement du son et des images notamment cassettes vidéo, cassettes audio, disques compacts et disques optiques compacts