Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EDITIONS DU LEVANT
TF1 ENTREPRISES Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
94530075
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014

Présentation de la marque EDITIONS DU LEVANT

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISES à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DU LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTREPRISES à Associé Unique domicilié(e) 305 Avenue le Jour se Lève,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2263629) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 810 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2263629) - 75008 - France.

La marque EDITIONS DU LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDITIONS DU LEVANT est expirée depuis le 22 juillet 2014.

TF1 ENTREPRISES à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : BDANIM , LE GRAND JEU DU VIN , HISSEZ HAUT , SU DO COEUR , ORA MATE , RED 2 TOI , AIMER VIVRE EN FRANCE , SU DO


TF1 ENTREPRISES Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 305 Avenue le Jour se Lève,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2263629) - 92100 - France - SIREN 334150810


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2263629) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336350 - Publication au BOPI 2001-12-04

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2004 n°2263629 - Publication au BOPI 2004-04-27

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; journaux, revues, périodiques, livres, magazines, publications.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets,épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Aide à la direction des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; consultation professionnelle d'affaires; expertises en affaires; informations d'affaires; investigations en affaires; recherches pour affaires; renseignements d'affaires; estimation en affaires commerciales; agences d'information commerciales; agences de publicité; diffusion d'annonces publicitaires; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; consultation pour les questions du personnel; diffusion d'échantillons; diffusion de matériel publicitaire; location d'espaces publicitaires; location de matériel publicitaire; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; prévisions économiques; promotion des ventes; publication de textes publicitaires; courrier publicitaire; mise à jour de documentation publicitaire; publicité; publicité radiophonique, publicité télévisée; relations publiques; recherche de marché; recherches pour affaires; relations publiques; établissement de relevé de comptes.Agences d'informations; agences de presse; communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées; diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion; radiotéléphonie mobile; informations en matière de télécommunications; transmission de dépêches, transmission de messages. Services d'artistes de spectacles; parcs d'attractions; production de films sur bandes vidéo; services de camps de vacances; studios de cinéma; location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographiques; cirques; services de clubs; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; location de décors de spectacles; services de discothèques; divertissement radiophonique, divertissement télévisé; informations en matière de divertissement; exploitation de salles de cinéma; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; information en matière de récréation; jardins d'attractions; jardins zoologiques; services de loisirs; services de musée; music-hall, services d'orchestres; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de compétitions sportives; production de films; production de films sur bande vidéo; représentations théatrâles; organisation et conduite de séminaires.Programmation pour ordinateurs; travaux d'ingénieurs,consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie (pas pour la construction); prospection; imprimerie; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; services de reporters; filmages sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.