TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3472293
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2026
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTERTAINMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-06 du 9 février 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTERTAINMENT domicilié(e) 1 QUAI DU POINT JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 810 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DUVIVIER-VARNIER ANAIS domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472293.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 QUAI DU POINT JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 334150810
INLEX IP EXPERTISE, Mme DUVIVIER-VARNIER ANAIS - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06
Inscription le 12 septembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°679718 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2016 n°2628714 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-26
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, stations météorologiques, baromètres, thermomètres, appareils et instruments optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives ; appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrices, flashes, jeux vidéo, jumelles (optique), lunettes (optique), lunettes solaires, étuis à lunettes, cartes magnétiques, fers à repasser électriques, boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée ; sacs destinés à contenir des appareils photographiques, sacs destinés à contenir des appareils vidéo ; masques, tubas et combinaisons de plongée.
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; à main ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, cannes-sièges ; cartables, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, portefeuilles ; porte-documents, gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette.
Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de ski ; caleçons de bain, maillots de bain, couches en matières textiles, couches-culottes ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables, vêtements en polaire, polos, pulls en coton, parkas, survestes, blousons.
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