Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOX ZE DAY
TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4304778
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/10/2026
BOX ZE DAY de TF1 ENTERTAINMENT

Présentation de la marque BOX ZE DAY

Déposée le 5 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOX ZE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF1 ENTERTAINMENT domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 150 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque BOX ZE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX ZE DAY arrivera à expiration en date du 5 octobre 2026.

TF1 ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : vocomoji , MON PREMIER CASSE-NOISETTE , Ushuaïa Junior , HOMERIS , JOJO , VOCOLAND , (Marque figurative) , MON PREMIER LAC DES CYGNES , TELEFOOT , L OREILLE INFERNALE!


TF1 ENTERTAINMENT, Société par actions simplifiée à associé unique - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 334150810


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Papier ; carton ; cartonnages ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes postales, décalcomanies ; dessins ; images. Carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, nappes jetables (papier ou plastique), serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos. Cahiers d'activités pour enfants, livret d'activités, albums de coloriage, livret pour vignettes autocollantes, lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie] ; boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits. Décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier.

Jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines ; jouets en peluches ; animaux rembourrés en tant que jouets ; blocs de construction [jouets] ; cartes à jouer, jeux de société, puzzles ; ballons de baudruche [jouets] ; ballons et balles de jeu ; bulles de savon [jouets] ; casse-tête [jeux] ; cerfs-volants ; objets de cotillon ; cotillons en papier ; chapeaux de cotillon en papier ; masques de déguisement ; confettis ; figurines [jouets] ; figurines d'action [jouets] ; figurines articulées ; figurines de collection en tant que jouets ; personnages de jeu ; personnages articulés [jouets] ; jouets gonflables ; jouets parlants ; jouets pour la baignade ; marionnettes rembourrées ; personnages imaginaires en tant que jouets ; piñatas ; poupées chiffon ; poupées parlantes ; boules à neige.

Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils et d'informations commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes, de présentation de produits pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement de données à savoir saisie, systématisation de données, et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à tous supports d'informations, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques. Abonnement à des services de télécommunication pour le compte de tiers. Abonnement à des chaînes de télévision. Abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation de données dans une banque de données et une banque juridique ; abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision ; conseils (à savoir informations de consommation) concernant le choix d'équipements informatiques et de télécommunication. Location d'espaces publicitaires. Distribution de courriers publicitaires. Abonnement à des programmes de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recherche de marché ; télé-promotion avec offre de vente. Gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Services de vente au détail et par Internet des produits suivants : papier, carton, cartonnages, papier d'emballage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, autocollants [articles de papeterie], cartes postales, décalcomanies, dessins, images, carnets, carnets à spirales, carnets à dessin, carnets d'adresses, carnets d'anniversaires, carnets de numéros de téléphone, blocs [papeterie], papier à lettres et enveloppes [articles de papeterie], étiquettes adhésives, étiquettes adhésives en papier, papier-cadeau, nappes en papier, nappes jetables (papier ou plastique), serviettes en papier, stylos-feutres, crayons de couleur, stylos de couleur, porte-mines, règles à tracer, règles à dessiner, taille-crayons, gommes à effacer, trousses à crayons et stylos, cahiers d'activités pour enfants, livret d'activités, albums de coloriage, livret pour vignettes autocollantes, lettres et chiffres autocollants [articles de papeterie], boîtes en carton, boîtes en papier, cartons [boîtes], boîtes-cadeaux en carton ou papier, boîtes d'emballage en carton présentées pliées, boîtes de présentation en carton, boîtes en carton pour la livraison de produits, décorations en papier pour gâteaux, guirlandes décoratives en papier pour fêtes, guirlandes de fanions en papier, jeux, jouets dont jeux de société, jeux de réflexion, jeux de stratégie, jeux de dextérité, jeux d'action et d'adresse, jeux éducatifs pour enfants et familles, pour un et/ou plusieurs joueurs, à base d'éléments divers en carton, papier, bois, plastique, feutrine et/ou autres matières et/ou fiches/cartes et/ou plateau et/ou figurines, jouets en peluches, animaux rembourrés en tant que jouets, blocs de construction [jouets], cartes à jouer, jeux de société, puzzles, ballons de baudruche [jouets], ballons et balles de jeu, bulles de savon [jouets], casse-tête [jeux], cerfs-volants, objets de cotillon, cotillons en papier, chapeaux de cotillon en papier, masques de déguisement, confettis, figurines [jouets], figurines d'action [jouets], figurines articulées, figurines de collection en tant que jouets, personnages de jeu, personnages articulés [jouets], jouets gonflables, jouets parlants, jouets pour la baignade, marionnettes rembourrées, personnages imaginaires en tant que jouets, piñatas, poupées chiffon, poupées parlantes, boules à neige.

Services de télécommunications ; fourniture d'accès à des plateformes et portails en ligne sur Internet pour faciliter les transactions commerciales électroniques par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des plateformes et portails en ligne sur Internet pour commander des produits et services à des fins d'organisation de manifestations et d'événements. Services de messagerie électronique sécurisée, services de communications audiovisuelles, radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil ; diffusion de contenus multimédias et de contenus audiovisuels par Internet. Services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique. Échange électronique de contenu vocal, audio et vidéo, de données, de graphismes accessibles via des réseaux informatiques et de télécommunications. Services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par satellite. Services de transmission numérique et par Internet de données graphiques, audio ou vidéo. Diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images. Services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées, de services financiers, de services boursiers ; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation des produits ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication. Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande. Services de transmissions d'oeuvres musicales à la demande. Consultations professionnelles en matière de téléphonie (communications téléphoniques), de diffusion de programmes vidéo, de fourniture d'accès à Internet. Location de temps d'accès à une banque de données et banque juridique. Location de décodeur. Services d'accès à un site Internet d'oeuvres musicales et de vidéoclips à la demande ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres musicales et de vidéoclips ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, à des sites Web de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de musique numérique par le biais de la transmission électronique.