Présentation de la marque ENSEMBLE POUR L'EXCELLENCE
Déposée le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ENSEMBLE POUR L'EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TF domicilié(e) Bâtiments de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 047 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque ENSEMBLE POUR L'EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TF, Société par actions simplifiée - Bâtiments de Défis Tp Papin, Bsm Keroman - 56100 - LORIENT - France - SIREN 802047308
ATMARK - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°806470 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, couteaux, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; couteaux à viande ; couteaux à légumes ; couteaux de chasse ; canifs ; armes blanches ; rasoirs ; limes ; hachoirs (couteaux) ; ciseaux ; rabots ; grattoirs (outils) ; canifs ; ouvre-huîtres ; ouvre-boîtes de conserve non électriques ; harpons pour la pêche ; casse-noix ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; casque de protection pour le sport ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour la navigation ainsi que CD ROM et logiciels enregistrés pour la navigation ; logiciels d'aide à la navigation ; appareils de navigation par satellites ; bouées de repérage et de signalisation, bouées de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux gonflables, signaux lumineux ou mécaniques, instruments de navigation sous forme de compte-tours, compas, compas azimutaux ; baromètres ; girouettes ; boussoles ; radios ; radeaux de survie, vêtements de protection contre les accidents ; casque de protection pour le sport ; scaphandres, gilets et bouées de sauvetage ; appareils et combinaisons de plongée sous-marine, costumes, gants ou masques de plongée ; tampons d'oreilles pour la plongée ; harnais de sécurité ; bâches de sauvetage ; porte-voix ; sirènes ; avertisseurs acoustiques ; indicateurs de niveau d'eau ; échelles et filets de sauvetage ; instruments météorologiques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux ; bateaux à moteur ; voiliers ; yachts ; navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; housses pour bateaux et navires ; coques de bateaux et de navires, attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; hélices de bateaux et de navires, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, mâts pour bateaux et navires ; dispositifs de commande pour bateaux et navires, dispositifs pour dégager les bateaux et les navires ; propulseurs à hélice pour bateaux et navires ; rames de bateaux ; canots ; crochets de bateaux (gaffes) ; défenses pour bateaux (pare-battage) ; gouvernails ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; porte-clefs en métaux précieux ; réveils ; horloges-mères ; montres-bijoux ; écrins pour l'horlogerie (présentation) ; chronomètres à arrêt ; pendules ; montres-bracelets ; montres de poche ; horloges et montres électroniques ; chronographes (montres) ; boucles d'oreilles ; insignes en métaux précieux ; ornements de ceinture en métaux précieux ; pendentifs (articles de bijouterie) ; colliers (articles de bijouterie) ; bagues (articles de bijouterie) ; chevillières (articles de bijouterie) ; broches (articles de bijouterie) ; parures (articles de bijouterie) ; bracelets (articles de bijouterie) ;
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; revues (périodiques) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; crayons ; blocs (papeterie) ; livrets ; presse-papiers ; étiquettes non en tissu ; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; stylographes ; posters ; cartes de souhaits ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; calendriers ; catalogues ; porte-mines ; cahiers de brouillon ; cartes postales ; boîtes en carton ou en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartonnages ; papier d'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ; caisses et boîtes en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacs de sport tout usage ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; housses de protection contre la pluie pour sacs ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; bourses ; bourses de mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer (pour le nettoyage) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; assiettes et assiettes décoratives ; récipients à boire ; tasses ; grandes tasses (mugs) ; chopes ; bouteilles ; bouteilles et flacons isothermes ; bocaux ; coquetiers ; paniers-repas non-metalliques à usage domestique ; ronds de serviettes et porte-serviette ; boîtes à savon ; vases ; porte-bougies, supports pour bougies ; bougeoirs en métaux précieux ;
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; filets ; filets de pêche ; filets de camouflage ; gréements, gréements courants et gréements dormants non métalliques, cordages ; drisses, écoutes ; échelles de corde ; harnacs ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements et chaussures de plage et de sport ; vêtements destinés à la pratique du sport ; vêtements pour la navigation ; maillots de bain, bonnets de bain ; sandales de bain ; bottes ; bottes de pêcheurs ; articles vestimentaires pour la pêche ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; chaussettes ; vêtements imperméables ; cirés ; combinaisons de ski nautique, imperméables, jupes, manteaux, blousons, chemises, pantalons, pull-overs, gilets, robes, vestes, tee-shirts, shorts, châles, écharpes, foulards, vestes de pêcheurs, vareuses ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; planches à voile ou pour le surf ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; équipement de sports nautiques, à savoir harnais, palmes, mâts et pieds de mâts ; engins de plage à savoir chariots à voile, planches à voile, planches pour le surfing, mâts pour planches à voile ; motos et scooters des mers ; skis nautiques ; articles de pêche, à savoir lignes de pêche, cannes à pêche, hameçons pour la pêche, plombs pour la pêche, bouchons (flotteurs) pour la pêche, cuillers pour la pêche ; maquettes de bateaux et modèles réduits ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; émission de chèques de voyage ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; services de mécénat financier ; parrainage sportif (services de financement) ; financement d'activités et installations sportives ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières, de cabotage et d'excursions en mer ou sur terre. Informations en matière de transport, de croisières, de cabotage et d'excursions en mer ou sur terre ; distribution de journaux ; remorquage ; location de véhicules ; location de bateaux ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; formation pratique (démonstration) en relation avec la pratique des sports ; organisation d'événements et de compétitions sportifs, organisation d'évènements et de compétitions de sports nautiques ; formation dans le domaine du sport ; élaboration de programmes d'entraînement ; édition de tous supports imprimés, y compris de livres, de journaux, de magazines, de magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; informations en matière d'événements sportifs ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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