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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TF CHIMIE
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DECOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOSOL
TF CHIMIE S.A.

Numéro de dépôt :
98766057
Date de dépôt :
17/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2008

Présentation de la marque DECOSOL

Déposée le 17 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TF CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TF CHIMIE domicilié(e) 224 RUE JULES FERRY, 95360 MONTMAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 447 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TF CHIMIE - France.

La marque DECOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOSOL est expirée depuis le 17 décembre 2008.

TF CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes : CRYSOVIC , OXANE , POLYVIC , EMAVIC , METOX


TF CHIMIE S.A. - 224 RUE JULES FERRY, 95360 MONTMAGNY - France - SIREN 326447877


TF CHIMIE - France


Inscription le 3 octobre 2001 - Rejet partiel n°331865 - Publication au BOPI 2001-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

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