Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAGRASS
TEZIER

Numéro de dépôt :
1389270
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque VITAGRASS

Déposée le 15 janvier 1987 par la société TEZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITAGRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TEZIER domicilié(e) Rue Louis Saillant - Zone Industrielle, 26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2081273) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2081273) - France.

La marque VITAGRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAGRASS est expirée depuis le 15 janvier 2007.

TEZIER a également déposé les autres marques suivantes : VITA , FAVORI , SEDUCTION , ASTI , VITA , RIVOIRE , VITA-GAZON , VITA-UNIVERSEL , ACTION , VERDURE


TEZIER - Rue Louis Saillant - Zone Industrielle, 26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2081273) - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2081273) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1996 n°2081273 - Publication au BOPI 1996-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 14 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231145 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription - Concession de licence n°44340 - Publication au BOPI

Des graines de semences (en particulier de gazon), des plants et d'une manière générale tous produits agricoles et horticoles.