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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TEZIER
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PALMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PALMA
TEZIER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1424824
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/08/2007

Présentation de la marque PALMA

Déposée le 24 août 1987 par la Société Anonyme (SA) TEZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEZIER domicilié(e) rue Louis Saillant - Zone Industrielle, 26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2095709) - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 480 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2095709) - France.

La marque PALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PALMA est expirée depuis le 24 août 2007.

TEZIER a également déposé les autres marques suivantes : VITA , FAVORI , SEDUCTION , ASTI , VITA , RIVOIRE , VITA-GAZON , VITA-UNIVERSEL , ACTION , VERDURE


TEZIER Société Anonyme - rue Louis Saillant - Zone Industrielle, 26800 PORTES-LES-VALENCE (dossier no 2095709) - France - SIREN 435480546


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2095709) - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1997 n°2095709 - Publication au BOPI 1997-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 11 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°241384 - Publication au BOPI 1997-08-11

Inscription le 12 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50017 - Publication au BOPI 1990-12-12

Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, variétés de semences et plants de fleurs, aliments pour les animaux, malt.