Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITOILE
Madame TEZENAS DU MONTCEL Anne

Numéro de dépôt :
3043789
Date de dépôt :
28/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2010

Présentation de la marque EDITOILE

Déposée le 28 juillet 2000 par madame TEZENAS DU MONTCEL Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est madame TEZENAS DU MONTCEL Anne domicilié(e) 85 rue des Martyrs, 75018 PARIS Agissant au nom et pour le compte de la société EDITOILE, 17 rue Rousselet, 75007 PARIS en cours de formation - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque EDITOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITOILE est expirée depuis le 28 juillet 2010.

TEZENAS DU MONTCEL Anne a également déposé les autres marques suivantes : NOUS , LES ÉDITIONS DE L'ALLIANCE , Editions de l'Alliance , Crée ta chance


Madame TEZENAS DU MONTCEL Anne - 85 rue des Martyrs, 75018 PARIS Agissant au nom et pour le compte de la société EDITOILE, 17 rue Rousselet, 75007 PARIS en cours de formation - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2001-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ; ordinateurs ; bandes vidéos ; cassettes vidéos ; appareils cinématographiques. Produits de l'imprimerie, magazines (y compris les magazines d'informations), revues, livres et journaux notamment ceux en relation avec les domaines des oeuvres artistiques et audiovisuelles, de l'Internet, du cinéma, de l'édition et de la presse. Télécommunications ; transmission d'images, de sons et de données par voie téléphonique, télématique, informatique, et par terminaux d'ordinateurs, par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; communications et transmissions d'informations par tous supports de télécommunications, de conseils et de diagnostics dans le domaine des nouveaux moyens de télécommunications (y compris l'Internet) ; transmission de messages, de données et d'images par tous moyens de communication ; location d'appareils de télécommunications ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles). expédition et transmissions de dépêches ; diffusion de programmes par télévision. Divertissements ; activités culturelles ; production de films ; divertissements télévisés, radiophoniques et sur tout réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; publications de livres, revues, magazines et journaux ; publications de textes autres que publicitaires ; production de magazines d'information et d'oeuvres audiovisuelles ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle. Consultations sans rapport avec la conduite des affaires notamment dans le domaine de la création artistique et de la production éditoriale et particulièrement de celles utilisant un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données notamment d'articles d'information ; reconstitution de bases de données notamment d'articles d'information ; gérance de droits d'auteur ; services de dessinateur d'arts graphiques notamment ceux destinés à l'édition ou destinés à être utilisés sur un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.