M. Teyssot-gay Serge M. BARTHE DENIS M. CANTAT BERTRAND M. ESTEBE DIDIER M. VIDALENC FREDERIC M. ORY-WEILL EMMANUEL
Numéro de dépôt :
1740483
Date de dépôt :
27/11/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2029
Présentation de la marque NOIR-DESIR
Déposée le 27 novembre 1989 par monsieur Teyssot-gay Serge, monsieur BARTHE DENIS, monsieur CANTAT BERTRAND, monsieur ESTEBE DIDIER, monsieur VIDALENC FREDERIC, monsieur ORY-WEILL EMMANUEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOIR-DESIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur Teyssot-gay Serge domicilié(e) 7 Rue Gambetta - 93400 - Saint-Ouen - France, monsieur BARTHE DENIS domicilié(e) 335 PISTE DE MATHA - 40430 - SORE - France, monsieur CANTAT BERTRAND domicilié(e) C/O ND MUSIQUE - 33322 - BEGLES - France, monsieur ESTEBE DIDIER domicilié(e) 7 Rue de la République - 33110 - LE BOUSCAT - France, monsieur VIDALENC FREDERIC domicilié(e) 21 CHEMIN DU MAINE - 33650 - LA BREDE - France, monsieur ORY-WEILL EMMANUEL domicilié(e) 52 RUE ROMAINVILLE - 93260 - LES LILAS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Teyssot-gay Serge domicilié(e) 7 Rue Gambetta - 93400 - Saint-Ouen - France.
La marque NOIR-DESIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOIR-DESIR arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.
M. Teyssot-gay Serge - 7 Rue Gambetta - 93400 - Saint-Ouen - France
M. BARTHE DENIS - 335 PISTE DE MATHA - 40430 - SORE - France
M. CANTAT BERTRAND - C/O ND MUSIQUE - 33322 - BEGLES - France
M. ESTEBE DIDIER - 7 Rue de la République - 33110 - LE BOUSCAT - France
M. VIDALENC FREDERIC - 21 CHEMIN DU MAINE - 33650 - LA BREDE - France
M. ORY-WEILL EMMANUEL - 52 RUE ROMAINVILLE - 93260 - LES LILAS - France
M. Teyssot-gay Serge - 7 Rue Gambetta - 93400 - Saint-Ouen - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12
Demande de renouvellement le 7 décembre 2009 n°2424703 - Publication au BOPI 2009-12-07
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 1999 n°2157169 - Publication au BOPI 1999-11-09
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2010 n°2435947 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-02
Renouvellement avec limitation le 20 novembre 2019 n°2731117 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-11-20
Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés;
Vêtements, chaussures, chapellerie;
Divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films. Agence pour artistes.
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