Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SAUCISSON DES CIMES
S.A. TEYSSIER SALAISONS

Numéro de dépôt :
98759507
Date de dépôt :
09/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2018

Présentation de la marque LE SAUCISSON DES CIMES

Déposée le 9 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TEYSSIER SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAUCISSON DES CIMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TEYSSIER SALAISONS domicilié(e) Clavière, B.P 1,07320 SAINT AGREVE (dossier no 2388720) - 07320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 543 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur TEYSSIER Noël domicilié(e) Clavière, B.P 1,07320 SAINT AGREVE (dossier no 2388720) - 07320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAUCISSON DES CIMES est expirée depuis le 9 novembre 2018.

TEYSSIER SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : ARDESCO , LE FAGOTIN , A L'AIR PUR DES CIMES , Teyssier , COEUR DE SAINT-AGRÈVE , TEYSSIER , SAUCIDINDE , TEYSSIER VICTORIN D'ARDECHE , LE FIN MAIGRE , DINDOCISSON LE SAUCISSON DE DINDE


S.A. TEYSSIER SALAISONS - Clavière, B.P 1,07320 SAINT AGREVE (dossier no 2388720) - 07320 - France - SIREN 351543848


Monsieur TEYSSIER Noël - Clavière, B.P 1,07320 SAINT AGREVE (dossier no 2388720) - 07320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°392706 - Publication au BOPI 2004-04-26

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2008 n°2388720 - Publication au BOPI 2008-10-30

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Conserves alimentaires de viande et plus particulièrement tous saucissons secs.