L'ARDECHOIS FABRICATION A L'ANCIENNE UN PRODUIT TEYSSIER
Présentation de la marque L'ARDECHOIS FABRICATION A L'ANCIENNE UN PRODUIT TEYSSIER
Déposée le 14 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Teyssier Salaisons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARDECHOIS FABRICATION A L'ANCIENNE UN PRODUIT TEYSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ARDECHOIS FABRICATION A L'ANCIENNE UN PRODUIT TEYSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ARDECHOIS FABRICATION A L'ANCIENNE UN PRODUIT TEYSSIER arrivera à expiration en date du 14 février 2027.
Teyssier Salaisons a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2007 n°2335983 - Publication au BOPI 2007-03-02
Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°392706 - Publication au BOPI 2004-04-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2017 n°2636773 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-01-10