Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARDECHE GOURMANDE
TEYSSIER SALAISONS, SAS

Numéro de dépôt :
1308995
Date de dépôt :
17/04/1984
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
17/04/2024
ARDECHE GOURMANDE de TEYSSIER SALAISONS

Présentation de la marque ARDECHE GOURMANDE

Déposée le 17 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEYSSIER SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « ARDECHE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEYSSIER SALAISONS domicilié(e) BP 1, Clavières, 07320 SAINT AGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 543 848 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEYSSIER SALAISONS domicilié(e) BP 1, Clavières, 07320 SAINT AGREVE - France.

La marque ARDECHE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARDECHE GOURMANDE est expirée depuis le 17 avril 2024.

TEYSSIER SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : ARDESCO , LE FAGOTIN , A L'AIR PUR DES CIMES , Teyssier , COEUR DE SAINT-AGRÈVE , TEYSSIER , SAUCIDINDE , TEYSSIER VICTORIN D'ARDECHE , LE FIN MAIGRE , DINDOCISSON LE SAUCISSON DE DINDE


TEYSSIER SALAISONS, SAS - BP 1, Clavières, 07320 SAINT AGREVE - France - SIREN 351543848


TEYSSIER SALAISONS - BP 1, Clavières, 07320 SAINT AGREVE - France


Renouvellement sans limitation n°2031901 - Publication au BOPI 1994-26

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2265297 - Publication au BOPI 2004-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Inscription le 17 mai 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°392710 - Publication au BOPI 2004-05-17

Inscription - Transmission de propriété n°31053 - Publication au BOPI

Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°392706 - Publication au BOPI 2004-04-26

Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31053 - Publication au BOPI 1988-06-27

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2560817 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-11

Produits alimentaires divers en particulier saucissons, jambons, conserves, eaux de sources, fromages, jus de fruits, confitures, miel, fruits confits, huiles, confiseries,..

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.