Déposée le 17 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEYSSIER SALAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY),
la marque française « ARDECHE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEYSSIER SALAISONS domicilié(e) BP 1, Clavières, 07320 SAINT AGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 543 848 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TEYSSIER SALAISONS domicilié(e) BP 1, Clavières, 07320 SAINT AGREVE - France.
La marque ARDECHE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEYSSIER SALAISONS, SAS - BP 1, Clavières, 07320 SAINT AGREVE - France - SIREN 351543848
TEYSSIER SALAISONS - BP 1, Clavières, 07320 SAINT AGREVE - France
Renouvellement sans limitation n°2031901 - Publication au BOPI 1994-26
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2004 n°2265297 - Publication au BOPI 2004-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42
Inscription le 17 mai 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°392710 - Publication au BOPI 2004-05-17
Inscription - Transmission de propriété n°31053 - Publication au BOPI
Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°392706 - Publication au BOPI 2004-04-26
Inscription le 27 juin 1988 - Transmission de propriété n°31053 - Publication au BOPI 1988-06-27
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2014 n°2560817 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-11
Produits alimentaires divers en particulier saucissons, jambons, conserves, eaux de sources, fromages, jus de fruits, confitures, miel, fruits confits, huiles, confiseries,..
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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