Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATE AND DAYS
TEYSSIER GILLES

Numéro de dépôt :
95577933
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
23/06/2005

Présentation de la marque DATE AND DAYS

Déposée le 23 juin 1995 par TEYSSIER GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « DATE AND DAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est TEYSSIER GILLES, domicilié(e) 60, rue MULATIERE, 42100 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYSSIER GILLES - France.

La marque DATE AND DAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATE AND DAYS est expirée depuis le 23 juin 2005.

TEYSSIER GILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU ROUX APpellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée


TEYSSIER GILLES - 60, rue MULATIERE, 42100 SAINT ETIENNE - France


TEYSSIER GILLES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-04

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Produits de l'imprimerie, agendas, semainiers, cartes en papier ou carton, photographie, papeterie, cartes d'enseignement ou d'instruction, calendriers, cartes à jouer, cartes de vux, marque page.Jeux, jouets.Edition de livres, de revues, éducation, formation, activités culturelles.Vêtements, chaussures, chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.