Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DE L'ARDYERE
Mr TEYSSEIRE Jean-Marie
Mr TEYSSEIRE Jean

Numéro de dépôt :
95600048
Date de dépôt :
22/11/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2005

Présentation de la marque LES CHAIS DE L'ARDYERE

Déposée le 22 novembre 1995 par monsieur TEYSSEIRE Jean-Marie et monsieur TEYSSEIRE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHAIS DE L'ARDYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Les déposants sont monsieur TEYSSEIRE Jean-Marie domicilié(e) Avenue du 11 Novembre, 07130 SAINT-PERAY - France et monsieur TEYSSEIRE Jean domicilié(e) Avenue du 11 Novembre, 07130 SAINT-PERAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr TEYSSEIRE Jean-Marie - France.

La marque LES CHAIS DE L'ARDYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DE L'ARDYERE est expirée depuis le 22 novembre 2005.


Mr TEYSSEIRE Jean-Marie - Avenue du 11 Novembre, 07130 SAINT-PERAY - France

Mr TEYSSEIRE Jean - Avenue du 11 Novembre, 07130 SAINT-PERAY - France


Mr TEYSSEIRE Jean-Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Vin d'appellation d'origines contrôlées SAINT-PERAY et CORNAS, provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Les chais de l'Ardyere"