Déposée le 26 mars 2007 par TEYSSAIRE Jean Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ELECTRIC ROAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-18 du 4 mai 2007.
Le déposant est TEYSSAIRE Jean Patrick domicilié(e) 7 RUE Riocreux - 92310 - SEVRES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. TEYSSAIRE Jean Patrick domicilié(e) 7 RUE Riocreux - 92310 - SEVRES - France.
La marque ELECTRIC ROAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TEYSSAIRE Jean Patrick - 7 RUE Riocreux - 92310 - SEVRES - France
M. TEYSSAIRE Jean Patrick - 7 RUE Riocreux - 92310 - SEVRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511820 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07
Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554963 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01
Inscription le 16 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616642 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642927 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08
Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754698 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Véhicules, véhicules électriques, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs électriques pour véhicules.
Etudes de marchés, enquêtes et expertises commerciales, organisation de campagnes pour la promotion de véhicules propres, organisations d'expositions à but commerciaux ou de publicité en faveur des moyens de locomotions électriques et autres moyens de transport “ propres ”.
Services de transports, services d'informations en matière de transports “ propres ”, distribution d'énergie.
Production d'énergie, information et conseil en matière de production d'énergie.
Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir analyses, évaluations, estimations, expertises et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs. Services d'analyse et de recherches industrielles en ingénierie. Conseils techniques concernant le fonctionnement des véhicules propres. Tests et recherches en matière d'environnement. Tests et recherches concernant la prévention de la pollution. Services d'informations, d'assistance et de conseils techniques en matière d'industries de l'énergie, à savoir analyses, évaluations, estimations, expertises et recherches d'ingénieurs en matière d'industrie de l'énergie. Services de conseils relatifs aux solutions énergétiques, services de conseils en matière de contrôle de la consommation d'énergie.
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