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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICESCapital 7622
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CHAPELLE DU SACRÉ COEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DU SACRÉ COEUR
TEYRAN AGRI SERVICES S.A.R.L. Capital 7622,45€

Numéro de dépôt :
3230479
Date de dépôt :
05/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2013
CHAPELLE DU SACRÉ COEUR de TEYRAN AGRI SERVICESCapital 7622

Présentation de la marque CHAPELLE DU SACRÉ COEUR

Déposée le 5 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICESCapital 7622 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE DU SACRÉ COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TEYRAN AGRI SERVICESCapital 7622 domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELLAS NICOLAS domicilié(e) CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France.

La marque CHAPELLE DU SACRÉ COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DU SACRÉ COEUR est expirée depuis le 5 juin 2013.


TEYRAN AGRI SERVICES S.A.R.L. Capital 7622,45€ - CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France - SIREN 393568910


VELLAS NICOLAS - CHEMIN DU MAS DU PONT, BP 8,34820 TEYRAN - 34820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.