Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sélections parcellaires supérieures
TEYRAN AGRI SERVICES

Numéro de dépôt :
4638231
Date de dépôt :
10/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2030
Sélections parcellaires supérieures de TEYRAN AGRI SERVICES

Présentation de la marque Sélections parcellaires supérieures

Déposée par voie électronique le 10 avril 2020 par TEYRAN AGRI SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sélections parcellaires supérieures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est TEYRAN AGRI SERVICES domicilié(e) 1267 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEYRAN AGRI SERVICES, Monsieur NICOLAS VELLAS domicilié(e) 1267 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France.

La marque Sélections parcellaires supérieures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sélections parcellaires supérieures arrivera à expiration en date du 10 avril 2030.

TEYRAN AGRI SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DE GRANCES , PARAD'ICE , LES PETITES CANAILLES , Clos des Ocres oubliés , MURMURE D'AUTOMNE , L'ORATOIRE SAINT-ROCH , LES ORMES DE VAUGELY , SANGRITO , LA COCUE , NATUREA


TEYRAN AGRI SERVICES - 1267 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France


TEYRAN AGRI SERVICES, Monsieur NICOLAS VELLAS - 1267 CHEMIN DU MAS DU PONT - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.